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Banque de réescompte de la Sarre

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  • 1069200415 AR 210 à 272
    Titre : 14 Interventions sur les crédits

    • 1069200415 AR 251
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.1. Lettres de garantie Lettres de garantie accordées à Feintechnik, suivi du remboursement : lettre de garantie, correspondance, note, rapport, état (Mars 1948 - janv. 1952). Lettres de garantie accordées et commissions de 1%/an, établissement des statistiques : correspondance, état, note, liste (Mai 1948 - déc. 1950).
      Date : 1948-1952

    • 1069200415 AR 252
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.2. Autorisations préalables de dépassement des plafonds d'engagement Demandes traitées : rapport, correspondance, bilan, note, fiche signalétique [Classement alphabétique selon le nom de l'entreprise] (Mars 1949 - avr. 1959). B à M.
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 253
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.2. Autorisations préalables de dépassement des plafonds d'engagement Demandes traitées : rapport, correspondance, bilan, note, fiche signalétique [Classement alphabétique selon le nom de l'entreprise] (Mars 1949 - avr. 1959). N à V. Demandes en suspens : rapport, correspondance, bilan, note (Janv. 1950 - avr. 1959).
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 254
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.3. Crédit Marshall Organisation de la distribution, instruction des demandes et suivis de l'opinion : correspondance, note, rapport, état, presse (Avr. 1949 - déc. 1952). Crédits d'investissement accordés par la Kreditanstalt für Wiederaufbau sur fonds transférés de République fédérale d'Allemagne au titre des aides du Bund à la Sarre et prélevés sur les fonds Marshall (dits « crédits ERP»), mise au point des modalités et suivi pour la délégation de l'Office des changes : correspondance, liste, état, note (Août 1957 - mars 1959).
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 255
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits Comité spécial prévu à l'article 48 du traité de Luxembourg portant sur les biens d'investissement en franchise et attribuant les crédits ERP, séances 1 à 23 : procès-verbal de séance, liste, correspondance (Avr. 1957 - avr. 1959). 14.3.3.4. Financement de marchés publics Marchés publics passés par la Vereinigte Saar-Elektrizitäts AG, études des demandes de réescompte d'effets tirés sur les titulaires pour le financement des marchés : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état. Marchés référencés MP22 à MP24 (Août. 1954 - mars 1958).
      Date : 1954-1959

    • 1069200415 AR 256
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES fCRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.4. Financement de marchés publics Marchés publics passés par la Vereinigte Saar-Elektrizitäts AG, études des demandes de réescompte d'effets tirés sur les titulaires pour le financement des marchés : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état. Marchés référencés MP25 à MP37 (Oct. 1955 - juin 1958).
      Date : 1955-1958

    • 1069200415 AR 257
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.4. Financement de marchés publics Organisation du réescompte des effets tirés dans ce cadre : correspondance, rapport, note, ordonnance, décret, presse, formulaire (déc. 1949 - déc. 1954). 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.1. Généralités Organisation des crédits à moyen et long terme : rapport (Nov. - déc. 1950). Organisation et fonctionnement du crédit à moyen terme en Sarre, relation avec les partenaires : correspondance, rapport, note, presse, liste [sous-ensembles : correspondance (déc. 1948 - fév. 1956), 'acceptation de Crédit à moyen terme sous la seule signature de banques sarroise (avr. 1951- déc. 1952), taux et tarifs des crédits à moyen terme (juil. 1950 - oct. 1955) et Crédits à moyen terme du secteur populaire (sept. 1951 - fév. 1953)]. Organisation du crédit à moyen terme en Sarre, Observation et réflexion : circulaire, arrêté, état, liste, correspondance, note, rapport, statut, presse (Mai 1944 - fév. 1958).
      Date : 1944-1958

    • 1069200415 AR 258
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.1. Généralités Organisation du crédit à moyen terme en Sarre, Observation et réflexion : rapport, note, correspondance, formulaire, presse (Avr. 1949 - janv. 1954). Entretien entre SCHLACHTER [membre du gouvernement sarrois ?] et P.-J. FAVRE-GILLY sur les améliorations à apporter : compte-rendu, loi (Juin 1953). Crédit à moyen terme pour la reconstruction, développement : correspondance (Fév. 1944 - janv. 1948). Crédits d'investissement en Sarre, étude de l'organisation dans le cadre du rattachement de la Sarre à l'Allemagne : rapport, note (Oct. 1956 - fév. 1957). Crédit à la construction, organisation sous la forme de billets mobilisables : rapport, correspondance, état (Mai 1955 - août 1958). Étude d'une demande de crédit à moyen et à long terme, modalité d'examen du fonds de roulement pour déterminer la rentabilité d'une entreprise : rapport [1949]. Urkundesteuer sur les cessions de Grundschulden entre les banques et la BRS établis en garantie d'un crédit à moyen terme, négociation de l'exonération : correspondance (Avr. 1950 - fév. 1951). Lettres d'engagement et cession des garanties, modèle : correspondance, contrat-type (Mai 1952 - avr. 1955). Escompte des effets à moyen terme, organisation : note, rapport (Sept. 1953 - [1957]). Escompte de crédit agricole à moyen terme, organisation : correspondance, note (Mars 1949 - sept. 1953).
      Date : 1944-1958

    • 1069200415 AR 259
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Crédits accordés aux Forges et aciéries de Dilling (Dillinger Hüttenwerke) (Crédits M54/Dillinger Hüttenwerke I, M84/Dillinger Hüttenwerke II et M102/Dillinger Hüttenwerke III (Août 1950 - nov. 1958).
      Date : 1950-1958

    • 1069200415 AR 260
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Crédits accordés aux Forges et aciéries de Dilling (Dillinger Hüttenwerke) (Crédits M108/Dillinger Hüttenwerke IV et M147/Dillinger Hüttenwerke V (Juil. 1954 - mars 1959).
      Date : 1954-1959

    • 1069200415 AR 261
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Autres bénéficiaires [Classement croissant selon le numéro de dossier] (Mai 1951 - juil. 1959) (Crédits M62/F. MATHIEU, M74/CHARMA - Wirkwarenfabrik, M81/Gebrüder KNAUF Saargipswerke, M88/TIP-Werke C. HARTUNG, M90/KLEINSCHANZLIN PUMPEN, M92/Autohaus DECHENT und Central-Garagen).
      Date : 1951-1959

    • 1069200415 AR 262
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Autres bénéficiaires [Classement croissant selon le numéro de dossier] (Mai 1951 - juil. 1959) (Crédits M95/H. LENHARD, M101/H. BECKER Sohn, M116/Fritz FONTAINE, M122/Fenner Marmeladen- und Genussmittelfabrik Waldemar KOLB, M123/RWE (Rheinisch-westphälisches Elektrizitätswerk), M132/Säckefabrik THEIS, M139/FÜRST Söhne, M144/Sociétés des usines à tubes de la Sarre, M145/Schlossbrauerei Neunkirchen, M146/Auto-Industrie, M148/Saarländische Ketten- u. Eisenwarenfabrik, M149/Gebrüder KNAUF, Saar-Gipswerke).
      Date : 1951-1959

    • 1069200415 AR 263
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Autres bénéficiaires [Classement croissant selon le numéro de dossier] (Mai 1951 - juil. 1959) (Crédits M151/Baustoffwerke SEHN, M152/Saarfürst Brauerei, M153/Schlackenstein- und Kreidewerk HOFFMANN, M154/EDEKA, M155/Moto-Standard, M156/Saar-Tonindustrie, M157/Neunkircher Eisenwerk, M158/SEIBERT Stahlbau, M159/Kleinschanzlin Pumpen, M160/MANUSARRE, M161/T.H. KITTENBERG, M162/FLEVESA, M163/Saarländische Steinindustrie Oskar BIEGEL, M164/Kraftwagenhandels KOCHTE&RECH, M165/Otto ZEMITZSCH).
      Date : 1951-1959

    • 1069200415 AR 264
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.1. Moyen terme investissement Crédits d'investissement à moyen terme, études et suivi des dossiers : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat, procès-verbal de réunion, Autres bénéficiaires [Classement croissant selon le numéro de dossier] (Mai 1951 - juil. 1959) (Crédits M166/Saarbergwerke, M167/Saarländische Kondensatorenfabrik, M168/Röschlingoesche Eisen- und Stahlwerke, M169/Gustav A. GROSSKLOS, M170/Türkische Tabak- & Zigarettenfabrik JYLDIS, Hugo STERNHEIMER, M171/Fenner Marmeladen- und Genussmittelfabrik Waldemar KOLB, M172/BARTZ-Werke). 14.3.3.5.2.2. Moyen terme agricole Escompte de crédit agricole à moyen terme, instruction des demandes présentées par la Fédération de contrôle des caisses agricoles : correspondance, liste (Mars 1949 - oct. 1951).
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 265
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.2. Moyen terme agricole Escompte de crédit agricole à moyen terme, instruction des demandes présentées par la Fédération de contrôle des caisses agricoles : correspondance (Janv. 1952 - nov. 1953).
      Date : 1952-1953

    • 1069200415 AR 266
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.2. Moyen terme agricole Escompte de crédit agricole à moyen terme, instruction des demandes présentées par la Fédération de contrôle des caisses agricoles : correspondance (Déc. 1953 - sept. 1954). 14.3.3.5.2.3. Moyen terme à l'exportation Crédit à l'exportation à moyen terme, études et suivi des dossiers FE1-FE5 et FE7 : étude, rapport, correspondance, bilan, note, état, contrat (Déc. 1950 - mai 1958).
      Date : 1950-1958

    • 1069200415 AR 267
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.3. Moyen terme à l'exportation EHRHARDT & SOMMER et la Companhia nacional de Alcalis, étude et suivi du dossier FE6 : correspondance, contrat (Oct. 1957 - août 1958). 14.3.3.5.2.4. Moyen terme à la construction Études des demandes postérieures au 31.12.1956 transmises par les banques : liste, correspondance, note, rapport, formulaire, liste, plan (Nov. 1956 - juil. 1959). 14.3.3.5.2.5. Moyen terme non précisé Feintechnik, étude d'une demande de crédit : rapport, bilan, note, correspondance (Déc. 1948 - janv. 1949).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 268
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.2. Dossiers de demande 14.3.3.5.2.5. Moyen terme non précisé GEMA (Gesellschaft für Maschinen- und Apparatebau mbH), étude sur la rentabilité de l'entreprise pour évaluer l'opportunité d'un prêt de 65 millions de francs : rapport, statut, correspondance, note [la demande a été retirée] (Juil. 1949 - janv. 1951). Réescompte par la Banque de France, études des demandes de crédits à moyen terme : état, formulaire (Avr. - juil. 1959). 14.3.3.5.3. Dossiers de garanties des crédits Crédits à moyen terme, garanties obtenues par la BRS : correspondance, contrat, acte notarié (Mai 1950 - juil. 1959) (Crédits M46/Gebrüder KRONENBERGER, M54/Dillinger Hüttenwerke, M66/Halberger Hütte, M84/Dillinger Hüttenwerke, M99/Régie des mines de la Sarre, M101/H. BECKER Sohn).
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 269
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.3. Dossiers de garanties des crédits Crédits à moyen terme, garanties obtenues par la BRS : correspondance, contrat, acte notarié (Mai 1950 - juil. 1959) (Crédits M102/Dillinger Hüttenwerke, M103/Ludwig SCHMITT, M107/Presse-Verlag Saarbrücker Zeitung, M108/Dillinger Hüttenwerke, M109/F. ALBERT, M111/VSE (Vereinigte Saar-Elektrizität), M115/Johann NEBGEN, M117/Baubeschlag- und Eisenwarenfabrik BRÜCK, M118/Saarländisches Stahlwerk DINGLER, KARCHER & cie, M119/Mariannenquelle KUHN, M120/Eisenbahn des Saarlandes, M122/Fenner Marmeladen- und Genussmittelfabrik Waldemar KOLB, M123/RWE (Rheinisch-westfälisches Elektrizitätswerk), M124/Herbert HOFF).
      Date : 1950-1959

    • 1069200415 AR 270
      Titre : 14. INTERVENTIONS SUR LES CRÉDITS 14.3. Crédits aux entreprises et particuliers 14.3.3. Activités par catégories de crédits 14.3.3.5. Crédits à moyen terme 14.3.3.5.3. Dossiers de garanties des crédits Crédits à moyen terme, garanties obtenues par la BRS : correspondance, contrat, acte notarié (Mai 1950 - juil. 1959) (Crédits M126/Saarfürst Brauerei, M127/H. SCHAEFER, M128/Saar-Automobile, M129/H. BRÖSCH, M130/Falzziegelwerk Bexbach, M131/Schneiderwerke, M132/Saarländische Säckefabrik Viktor THEIS, M134/GOMA, M135/Karlsberg Brauerei, M136/KARCHER Schraubenwerke, M137/Carl BRÖSCH - BOSCH Dienst, M138/Eisenwerk Fraulautern II, M140/Georg HECKEL, M141/Bliesmühle S.àr.l. Malzfabrik TIVOLI M142/Saarmühlenwerke STRAUSS & HOEN, M145/Schlossbrauerei Neunkirchen, M146/Auto-Industrie, M148/Saarländische Ketten- und Eisenwarenfabrik, M153/Schlackenstein- und Kreidewerk HOFFMANN, M155/Moto-Standard, M156/Saar-Tonindustrie, M159/Kleinschanzlin Pumpen, M160/MANUSARRE, M162/FLEVESA, M163/Saarländische Steinindustrie GmbH Oskar BIEGEL, M164/Kraftwagen Handelsgesellschaft KOCHTE&RECH, M165/Werkzeug- und Maschinenfabrik GLÜCKAUF Otto ZEMITZSCH, M167/Saarländische Kondensatorenfabrik, M168/Roechlingoesche Eisen- und Stahlwerke, M169/Gustav GROSSKLOS, M170/Türkische Tabak und Zigarettenfabrik JYLDIS).
      Date : 1950-1959

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